12. LES CHEFS DE PRÉJUDICE EN DROIT COMMUN


Le préjudice est divisé en plusieurs éléments (les chefs de préjudice*), décrits séparément et quantifiés selon des caractéristiques particulières. Vous retrouverez chacun de ces éléments dans les conclusions des rapports d'expertise. Leur juxtaposition doit logiquement permettre la reconstitution de la quasi-totalité du préjudice en rapport direct et certain avec l'accident.

Les différents chefs de préjudice* sont : l'ITT, l'ITP, l'IPP, les souffrances endurées, le préjudice esthétique, le préjudice d'agrément, le préjudice sexuel, le préjudice professionnel. Nous allons les examiner successivement.

Leur évaluation s'effectue au cours d'un examen médical : l'expertise (cf. $). Chacun de ces chefs de préjudice est évalué d'une manière particulière, selon un langage commun aux évaluateurs, aux régleurs, aux médecins experts et aux juges, de façon à parvenir tous ensemble à une compréhension réciproque parfaite. Savoir comment s'effectue cette évaluation vous permet de bien en saisir la terminologie et de comprendre la signification des termes employés.

L'évaluation de votre préjudice suppose une description médico-légale sous différentes rubriques parfaitement codifiées.

L'ITT

Il s'agit de l'incapacité temporaire totale. Cela correspond à la période durant laquelle il vous est totalement impossible de travailler. Mais, même une mère au foyer, un enfant allant à l'école, un retraité peuvent être en ITT, s'ils sont dans l'incapacité, pendant une durée limitée, et de façon complète, d'effectuer leurs activités antérieures.

Mais attention : le seul fait d'obtenir un certificat médical d'arrêt de travail ne signifie pas automatiquement une ITT. L'arrêt de travail accepté par la sécurité sociale ne recouvre pas automatiquement la période d'ITT, d'autant plus qu'il n'est pas toujours accordé pour des raisons strictement médicales. Si vous êtes en attente d'un reclassement professionnel, d'un appareillage, d'une intervention chirurgicale nouvelle, vous n'êtes pas obligatoirement en ITT mais la prolongation d'arrêt de travail de ce fait peut être accepté par la Sécurité sociale; de même si vous ne pouvez pas reprendre le métier que vous exerciez avant l'accident. Il ne s'agit donc plus d'une ITT au sens médico-légal du terme, mais d'un arrêt d'activité professionnelle pour des raisons non médicales.

Veillez donc à ce que soit toujours précisé dans le rapport d'expertise, en plus de la période d'ITT, la période durant laquelle il vous était impossible de reprendre votre travail habituel pour des raisons qui se rapportent bien à l'accident.

Il peut y avoir plusieurs périodes d'ITT correspondant à des incapacités totales successives, suite à des rechutes, à de nouvelles hospitalisations, ou à des complications. Par exemple : ITT du 3 février I998 au 18 juin I998 (hospitalisation initiale pour intervention chirurgicale et mise en place d'un matériel pour maintenir le foyer de fracture) et période de rééducation qui s'ensuit), suivie d'une période de travail, puis nouvelle ITT du 15 avril 1999 au 25 mai I999 (pour ablation de ce matériel un an après).

Des difficultés surviennent souvent avec les sociétés d'assurances quant à l'évaluation exacte de la durée d'une ITT. Les sociétés d'assurances ont de plus en plus tendance à réduire cette période pour proposer, à la place, une ITP (voir ci-dessous).

L'ITT définit la période d'impossibilité temporaire et totale d'effectuer aucune de vos activités antérieures. Pour obtenir une juste indemnisation, vous devez faire très attention à ce que l'impossibilité de travailler soit bien décrite et expliquée si elle dure plus longtemps que l'ITT.

l'ITP

Il s'agit de l'incapacité temporaire partielle, donc de la période limitée durant laquelle vous pouvez effectuer une partie des activités que vous aviez avant l'accident, tel un travail à mi-temps. Un comptable pourra, par exemple, faire une partie de son travail habituel à domicile, quelques heures par jour; un cadre pourra, de sa chambre, avoir des contacts professionnels par téléphone et ne sera donc pas en ITT (voir ci-dessus), mais en ITP.

Cette ITP pourra être définie par un pourcentage, par exemple IT.P. à 50% ou à 20% signifie que 50% ou 20% de l'activité antérieure reste impossible. Si les médecins expliquent bien la situation dans le rapport d'expertise, les régleurs* pourront eux-même en définir l'importance. Un enfant ayant repris ses activités scolaires, mais dispensé de gymnastique pendant trois mois sera considéré comme étant en ITP à 10% pendant ces trois mois.

Comme pour L'ITT, l'ITP sera assortie de dates qui indiquent le début et la fin de cette incapacité partielle. Il s'agit par exemple de la reprise de travail à mi-temps, ou de l'impossibilité d'effectuer une part de votre travail habituel, ou d'un handicap temporaire important pour une durée limitée. Alors qu'il est habituel de préciser un pourcentage d'ITP (par exemple ITP de 50% de telle date à telle date). Les sociétés d'assurances auraient tendance à laisser cette décision à l'appréciation des régleurs. Aussi, devez-vous veiller à ce que l'importance de cette gêne temporaire soit bien expliquée dans le corps du rapport d'expertise pour que ce régleur puisse bien la comprendre, et donc bien l'indemniser.

L'ITP définit la période d'incapacité temporaire d'effectuer une partie de vos activités antérieures.

L'IPP

Il s'agit de l'incapacité permanente partielle. Le dommage corporel se définit en termes de lésions, fonctions, handicap ou répercussions dans la vie quotidienne et professionnelle (cf. I-3). L'incapacité permanente partielle correspond à la réduction de vos possibilités physiques, psychiques et intellectuelles, suite à l'accident dont vous avez été la victime. Le qualificatif "permanente" signifie qu'elle durera toute votre vie et sera donc définitive, sans amélioration escomptable. Son évaluation est faite en référence à une incapacité totale évaluée à 100%, incapacité fictive qui serait équivalente à la mort. La mesure de cette IPP se fait là encore en pourcentage : IPP de 35%, de 17%, etc, en fonction de la réduction de votre capacité à assurer les différentes fonctions d'un organisme sain (voir chapitre $). Ainsi, à une IPP de 35% correspond une capacité restante de 65%.

Le taux permet d'effectuer une approche rationnelle du déficit fonctionnel. Il devrait être laissée à la seule appréciation du médecin chargé d'expertise qui le fixerait d'après son expérience, ses compétences, et les normes habituelles issues de la jurisprudence. Mais pour éviter des divergences trop importantes ou des différences d'interprétation selon les spécialistes et les lieux, des références sont portées dans des barèmes*, barèmes qui ne sont, en fait, qu'indicatifs, mais qui servent de référence.

L'IPP définit la gêne fonctionnelle définitive directement liée à l'accident.

LES SOUFFRANCES ENDUREES

Il s'agit des douleurs ressenties du fait de l'accident, entre le jour de sa survenue et le jour de la guérison* ou de la consolidation*.Il sera tenu compte de l'intensité des douleurs, de leur durée et de leur répétitivité. Par exemple, une fracture peut être traitée par une opération chirurgicale sous anesthésie générale et très bien consolider sans complication, en quelques mois; mais elle peut aussi, malheureusement, se compliquer, nécessitant des interventions successives, des greffes d'os ou de peau, des pansements sous anesthésie générale, une rééducation durant une trés longue période, des douleurs intenses et durables, et éventuellement, des douleurs morales ou psychiques supplémentaires. Les souffrances endurées, pour un même type de fracture seront donc évaluées de façon totalement différentes selon ces évolutions.

Vos souffrances doivent être indemnisées, et c'est aux médecins chargés d'expertise de faire comprendre aux régleurs ou aux juges leur importance. Cela est évidemment très difficile et seule une estimation est possible. D'abord il a été convenu d'utiliser une échelle à sept degrés. Pour définir chacun de ces degrés, des qualificatifs étaient traditionnellement employés et le sont encore parfois : très léger, léger, modéré, moyen, assez important, important, et très important. Cependant un blessé ayant souffert énormément, mais durant quelques jours seulement trouvait inconvenant d'apprendre que ses souffrances étaient estimées "légères"! Alors, il a semblé préférable de remplacer ces mots par des chiffres; ces chiffres pouvant être mieux acceptés.

Vos souffrances sont donc définies par un chiffre, de 0 à 7, depuis l'absence de douleurs cotée à 0/7, aux souffrances les plus pénibles, les plus longues et les moins supportables cotées à 7/7. Toutes les cotations intermédiaires sont possibles telles que 3, 5/7 ou 0, 5 toujours sur 7. Cette approche sera bien comprise des spécialistes régleurs qui, eux aussi, ont des marges d'appréciation permettant des indemnisations différentes selon les descriptions particulières qu'ils trouveront dans les rapports d'expertise.

Il n'est pas, sauf exception, tenu compte des douleurs après la consolidation; celles-ci sont en effet comprises dans l'évaluation du taux d'IPP

LE PREJUDICE ESTHETIQUE

Etant donné qu'il doit être tenu compte de tous les préjudices venant de l'accident, la modification de votre image, de votre apparence, tant pour vous-même qu'à travers le regard des autres, doit être prise en charge. Il s'agit des cicatrices plus ou moins visibles, d'une démarche plus ou moins claudicante, de la nécessité du port d'appareillages inesthétiques, de mimiques ou de déformations anormales, de la modification d'un galbe, en résumé de tout ce qui altère votre image, visible ou cachée par des vêtements.

Pour évaluer ce préjudice particulier, le médecin expert se sert, là encore, d'une échelle à 7 degrés, semblable à celle utilisée pour évaluer les souffrances endurées.(cf. $.)

L'appréciation de cette disgrâce est évidemment très subjective, pour l'expert comme d'ailleurs pour le blessé. Selon son âge, son sexe, son charme personnel, cette disgrâce est ressentie de façon tout-à-fait particulière à chacun. Il est donc primordial de lire attentivement la description qui en est faite dans le rapport d'expertise et de vérifier si celle-ci correspond bien à la réalité.

Pour étayer cette description, faites prendre des photographies en couleurs montrant l'état actuel de vos cicatrices, car rien n'est plus parlant. N'oubliez-pas que les régleurs*, pour déterminer l'indemnisation de ce chef de préjudice ne vous examinent pas, et doivent se faire une idée uniquement d'après le rapport d'expertise qui leur est produit.

Une photographie est bien plus parlante qu'une description excellente.

LE PREJUDICE D'AGREMENT

A toute séquelle correspond une gêne fonctionnelle. Par exemple, avec une raideur du genou il est évidemment difficile de courir ou de s'accroupir. Ces séquelles sont prises en charge par le taux d'IPP. Mais ces séquelles peuvent avoir d'autres conséquences dans votre vie, par exemple, dans vos activités de loisirs, ou de sport, cette raideur du genou vous interdira de continuer à pratiquer le tennis, de chasser, ou de faire du cross, etc. Si vous pouvez attester la pratique de ces activités avant l'accident, par une licence sportive, une inscription à un club ou par tout autre moyen, il en sera tenu compte et l'expert mentionnera dans son rapport cette gêne particulière, gêne qui sera donc indemnisée au titre du préjudice d'agrément.

Le préjudice d'agrément n'est généralement accordé que d'après des justifications précises de vos activités de loisirs.

LES PREJUDICES D'ORDRE AFFECTIF, SEXUEL, ET OBSTETRICAL

Les répercussions sur la vie affective. Un accident peut avoir pour de multiples raisons des répercussions sur la vie affective. Un handicap majeur peut affecter les relations entre époux et conduire au divorce. Cela s'est déjà vue. Une aggressivité de la victime peut perturber la vie d'une famille entière. Ce type de répercussion peut faire l'objet d'une indemnisation pourvu qu'il soit précisément décrit et étayé par des témoignages.

Le préjudice sexuel. La vie sexuelle d'un homme ou d'une femme comporte deux éléments distincts, d'une part la fonction de reproduction et, d'autre part, l'agrément lié à la sexualité. Si, de façon définitive et certaine, suite à l'accident, pour une raison pour une autre, votre activité sexuelle disparait, une double indemnisation doit vous être proposée. D'une part, un taux d'IPP, pour la perte de la fonction de reproduction et d'autre part, un préjudice d'agrément spécifique, pour la perte de ce charme certain de la vie. Ce n'est pas au médecin de le quantifier, cela est du domaine du régleur ou du juge. Le médecin doit se contenter de le signaler explicitement dans son rapport, d'en apprécier les preuves, de discuter la relation avec l'accident, et d'en préciser l'éventuelle permanence.

Il est évident que le montant de l'indemnisation allouée sera en rapport avec votre âge, et le nombre d'enfants qui constituent déjà votre famille. Un homme âgé (mais à quel âge est-on "âgé" ?), une mère de famille ménopausée, une bonne-soeur, une jeune fille se verront proposer des indemnisations très différentes.

Le préjudice obstétrical. Vous pouvez avoir été la victime d'un accident qui a entrainé une fracture des os du bassin. Il peut persister une déformation à ce niveau si cette fracture n'est pas très bien consolidée. Elle est de nature à rendre difficile un accouchement par les voies naturelles en obligeant à pratiquer une césarienne. Ultérieurement, si cela se produisait, la difficulté de l'accouchement ou les douleurs particulières ou la cicatrice crées de ce fait doivent faire réouvrir le dossier pour indemnisation. Il est judicieux de faire préciser cette éventualité (réserves*) dans le rapport d'expertise.

Bien distinguer fonction sexuelle et fonction de reproduction

LE PREJUDICE SCOLAIRE ET DE FORMATION

En cas d'interruptions scolaires ou universitaires ou d'un redoublement entrainés par l'accident, une indemnisation particulière vous est due. Il faut toutefois apporter la preuve que ces perturbations viennent bien directement des suites de votre accident, que votre scolarité était normalement poursuivie avant cet accident, et que votre redoublement a été effectif.

Le médecin chargé d'expertise dira seulement si un redoublement scolaire peut découler d'absences prolongées à l'école ou de difficultés particulières ayant empêché une scolarité régulière. Vous devrez fournir aux régleurs ou au juge les justifications précises démontrant ces perturbations et leur incidence scolaire ou universitaire. Conservez donc ou procurez vous les différentes attestations de redoublement, les livrets scolaires ou universitaires démontrant la scolarité avant l'accident et les conséquences néfastes que celui-ci a entraîné.

L'indemnisation du préjudice scolaire n'est pas négligeable

LE PREJUDICE PROFESSIONNEL

A partir de la même gêne fonctionnelle, deux personnes peuvent avoir, selon le métier qu'elles exerçaient avant leur accident, un handicap tout-à-fait différent dans leur vie professionnelle. Par exemple, un couvreur présentant des vertiges ne pourra jamais plus monter sur les toits, cependant le taux d'IPP attribué pour ces vertiges sera identique à celui accordé à un employé de bureau. Un violoniste professionnel amputé du petit doigt de la main gauche ne pourra plus jamais jouer du violon en virtuose, cependant le taux accordé sera le même que pour une journaliste. Mais, pour tenir compte de cette incidence particulière et parfois très importante financièrement, le médecin chargé d'expertise précise ce préjudice professionnel particulier qui sera pris en compte lors de la fixation de l'indemnisation.

Le taux d'IPP ne tient pas compte de votre profession. Une répercussion particulière dans le cadre de votre activité professionnelle doit être mentionnée en plus du taux : c'est le préjudice professionnel

LES FRAIS FUTURS

Il est d'usage de terminer un rapport d'expertise après consolidation par la hrase : "A ce jour, l'état de la victime n'est pas susceptible d'évolution quand au dommage mentionné" et ainsi de clore le dossier. Toutefois, dans un certain nombre de cas, il faut considérer que tout ne s'arrête pas à l'expertise, et que la victime une fois indemnisée devra encore faire face de nouveaux frais médicaux (soins et examens para-cliniques) et pharmaceutiques, l'intervention de professionnels de la santé (poursuite de la rééducation ou pansements d'entretien, etc.), des frais futurs d'aides techniques* (renouvellement du fauteuil roulant, etc.), des aménagements de locaux (pose d'une baignoire aménagée, etc.), voire l'aide d'une tierce personne (cf $) et parfois même à une aggravation.

Frais médicaux. Il peut arriver que vos séquelles soient importantes et que celles-ci nécessitent des soins d'entretien, infirmiers ou de kinésithérapie, des traitements particuliers, des hospitalisations annuelles pour bilans, des examens de laboratoire réguliers, des traitements prolongés avec des médicaments coûteux, etc. Tout ceci devra être bien décrit dans le rapport d'expertise et il en sera tenu compte dans l'indemnisation qui vous sera versée, si ces frais sont bien directement et exclusivement en relation avec l'accident en cause.

La nécessité d'aides techniques et de leur renouvellement. Certains appareillages vous seront nécessaires, et par nature, ils peuvent s'user et devoir être changés régulièrement. Par exemple, une prothèse chez un amputé, un appareil dentaire ou même des dents à pivot, couronnes, bridges dentaires, des ceintures de contention, fauteuils roulants, orthèses, etc. Ceci doit être prévu et les renouvellements successifs seront évalués selon une moyenne statistique de la durée de votre vie et vous seront réglés à l'avance.

La tierce personne. Si vos blessures sont extrêmement graves, il est possible qu'après la date de consolidation*, vous ayez besoin de l'aide d'une personne (tierce-personne*), d'une aide ménagère par exemple, d'une assistance pour les gestes courants de la vie quotidienne (cf $) ou même d'une simple surveillance. Dans ces conditions, vous avez le droit de percevoir une indemnisation particulière pour couvrir ces frais, évaluée en heures de travail. Elle peut être effectuée soit par un parent, soit par une autre personne que vous devez rémunérer. Dans l'un et l'autre de ces cas, vous avez le droit à la même indemnisation compensatrice. Mais vous n'aurez pas besoin de justifier de l'utilisation des fonds perçus.

L'aggravation possible. Certaines fractures ou lésions articulaires sont consolidées de telle façon qu'elles entraineront certainement, avec le temps et le vieillissement, des complications prévisibles. Par exemple une coxarthrose risque de se développer suite à une fracture du fond du cotyle. Des réserves* seront donc mentionnées explicitement, dans les conclusions du rapport d'expertise vous permettant de faire reprendre ce dossier en aggravation sans aucune difficulté si cette complication survenait.

Dans tous ces cas, il importe de veiller à ce que la description en soit précisément effectuée (qualification requise, nombre d'heures par jour, nombre de jours par semaine, en ce qui concerne la tierce personne par exemple; type de l'appareillage, rythme de son renouvellement, estimation de leur coût, en ce qui concerne les aides techniques).

Bien des frais futurs sont oubliés malgré les grandes implications financières qu'ils comportent.




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